4x4Passion.com Didier LAROCHE
1 Conditions Générales de Vente

1.1 Objet

Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre l'école de pilotage automaitrise.com et 4x4 passion.com (école) ou Didier Laroche (propriétaire) et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais de ce site marchand, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.
L’acquisition d’un bien ou d’un service à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente.
Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par le propriétaire du site.
Ce dit propriétaire se réserve le pouvoir de modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

1.2 Caractéristiques des biens et services proposés

Les produits, prestations et services offerts sont ceux qui figurent dans le catalogue publié dans le site de l'école.
Ces produits et services sont offerts dans la limite des stocks disponibles.
Chaque produit est accompagné d’un descriptif établi par le prestataire; pour certains d’entre eux, portant la mention DF, l’acheteur peut avoir accès à la documentation du prestataire.
Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert, notamment en ce qui concerne les personnages, les conditions climatiques, les paysages et les couleurs.

1.3 Tarifs

Les prix figurant dans le catalogue sont des prix TTC en Euro tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande; tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services.
Les prestations d’enseignement ne sont pas assujetties à la TVA ainsi que certaines autres suivant les statuts du prestataire.
Le propriétaire du site ou les prestataires se réservent le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais supplémentaires des prestataires si les prestations aient lieu dans les zones géographiques éloignées de celle indiqué dans la brochure.

1.4 Commandes

L’acheteur, qui souhaite acheter un produit, une prestation ou un service doit obligatoirement :
– Remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client s’il en a un;
– Remplir le bon de commande en ligne en donnant toutes les références des produits ou services choisis;
– Valider sa commande après l’avoir vérifiée;
– Effectuer le paiement dans les conditions prévues;
– Confirmer sa commande et son règlement.
La confirmation de la commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.
L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.
Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.
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1.5 Rétractation

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de sept jours à compter de la réservation de la prestation sans pénalité, à l’exception des réservations effectuées 15 jours avant la date de la prestation.
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1.6 Modalités de paiement

Le prix est exigible à la commande.
Les promesse de paiements seront effectués par carte bancaire; ils seront réalisés par le biais d’un système sécurisé qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.
En dehors des frais de vérification de la validité de la carte bancaire (5,00€) en avoir sur la prestation réservée, le compte de l’acheteur ne sera débité que conformément à l’article sur l’encaissement des prestation.
À la demande de l’acheteur, il lui sera adressée une facture sur papier faisant ressortir la TVA si celle-ci est applicable.
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1.7 Encaissement des prestations

Le paiement des prestations ne sera en aucun cas débité avant le début de celles-ci. Cela vous permet donc de payer directement les prestations à votre professionnel sans passer par l’intermédiaire de notre prestataire bancaire Internet. Dans ce cas, il est évident que toute promesse de paiement par carte bancaire sera annulée.
Le prestataire encaissera ses prestations conformément à ses propres conditions de ventes.
Si vous désirez toutefois utiliser ce prestataire bancaire et payer par carte bancaire, une commission de 5% vous sera facturée en plus correspondant aux frais bancaires.
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1.8 Responsabilité

Le vendeur, dans le processus de vente en ligne, n’est tenu que par une obligation de moyens; sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
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1.9 Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site de automaitrise.coml sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de celui-ci.
Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.
Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès du propriétaire du site.
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1.10 Données à caractère personnel

Les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement automatisé.
L'écolel et ses membres se réservent le droit de collecter des informations sur les acheteurs y compris en utilisant des cookies, et, s’il le souhaite, de transmettre à des partenaires commerciaux les informations collectées.
Les acheteurs peuvent s’opposer à la divulgation de leurs coordonnées en le signalant au propriétaire. De même, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès et de rectification des données les concernant.
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1.11 Archivage - Preuve

Le propriétaire archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code civil.
Les registres informatisés de l'école seront considérés par les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
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1.12 Assurances

Nous ne saurions nous substituer à la responsabilité civile individuelle. Il est indispensable de posséder une R.C personnelle couvrant les risques des sports pratiqués.
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1.13 Ticket des prestations

Ils ne sont valables que pour les dates indiquées. Ils ne sont ni remboursés, ni reportés.
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1.14 Réservations

Votre réservation doit nous être adressée au plus tard 15 jours avant le début de vos prestations. Toute réservation doit être accompagnée d'un dépôt correspondant au prix global de vos prestations. Ce dépôt sera effectué par Carte Bancaire grâce à notre formulaire sécurisé. En dehors des frais de vérification de la validité de la carte bancaire de 5,00€, aucune somme ne sera débitée à ce moment. Vous recevrez alors une confirmation de votre réservation par email qui fera foi de votre réservation.
Vous gagnerez ainsi un temps précieux, lors de votre arrivée dans la station.
Les frais inhérants à la location d'un circuit, d'un véhicule, d'une prestation extérieures ne sont pas inclus dans les tarifs, sauf mention contraire.
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1.15 Annulation de votre part

En cas d’annulation des prestations réservées moins de 2 jours avant votre arrivée, une somme correspondant à la totalité des montants correspondant à la prestation réservée sera conservée à titre de dépôt constituant un dédit. Cette somme sera répartie pour 10% à l'école et pour 90% pour le professionnel.
En cas d'annulation des prestations réservées moins de 15 jours avant votre arrivée, une somme correspondant à 50% des montants correspondant à la prestation réservée sera conservée à titre de dépôt constituant un dédit. Cette somme sera répartie entre 10% des montants correspondant à la prestation pour l'école et 40% pour le professionnel réservé.
En cas d'annulation des prestations plus de 15 jours avant votre arrivée, une somme correspondant à 20% des montants correspondant à la prestation réservée sera conservée à titre de dépôt constituant un dédit. Cette somme sera répartie entre 10% des montants correspondant à la prestation pour l'école et 10% pour le professionnel réservé.
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1.16 Annulation de notre part

Si nous devions annuler une prestation pour des raisons indépendantes de notre volonté, nous vous proposerions alors différentes solutions de remplacement, au tarif en vigueur, ou le remboursement intégral des sommes payées. Aucune indemnité compensatoire ne sera versée.
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1.17 Remboursement

Aucun remboursement total ou partiel ne sera effectué en cas d’annulation des prestations dûes à des raisons indépendantes de notre volonté telle mauvais temps, client malade, client en retard, accident ou autres causes hors du contrôle de l'école ou de ses membres.
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1.18 Forme physique

Vous devez être en forme suffisante afin de pratiquer la prestation réservée et ne pas avoir de contre-indication à la pratique de ces activités.
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1.19 Réclamations

Si, à n’importe quel moment de votre prestation, vous avez une raison de vous plaindre, vous devez nous le faire savoir immédiatement et nous nous efforcerons de redresser la situation pour votre plus grande satisfaction.
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1.20 Règlement des litiges

Les présentes conditions de vente en ligne sont soumises à la loi française.
En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents d’Alberville, nonobstant pluralité de défendeurs ou appel en garantie.
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2 Les sports mécaniques

2.1 Stages 6 personnes maximum

Ces stages sont mis en place uniquement sur réservation.
Un maximum de 6 personnes seront présentes avec un professionnel.
Un quotas de 3 personnes inscrites est obligatoire pour que toutes les leçons du stage soient assurées.
Si 1 seule personne est inscrite, seules 2 leçons seront assurées en privé avec le moniteur.
Si 2 personnes sont inscrites, seules 3 leçons seront assurées par le moniteur.
Dans ces deux dernier cas, cette formule est plus économique que la réservation d’un cours privé correspondant.
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2.2 Randonnées et expéditions

Pour des raisons évidentes de sécurité et de protection de la nature, un maximum de 6 véhicules sera présent par professionnel (sauf mention explicite et contraire dans la description du produit). Chaque personne devra se conformer au code de la route du pays traversé (entre autre limitation de vitesse, port de la ceinture,phares allumés ou pas ... liste non exhaustive). Le professionnel aura au préalable expliqué le fonctionnement du véhicule et effectué un entraînement.
Celui-ci décidera de l’itinéraire et de la vitesse d'évolution en fonction des conditions climatiques, de l'environnement et du niveau des pratiquants et des conditions politiques locales. Si les conditions sont très mauvaises ou si le professionnel considère que les clients n’ont pas le niveau requis pour le programme prévu, il a libre choix de changer d'itinéraire ou de réduire lavitesse d'évolution, sans compensation aucune.
Le professionnel se réserve le droit d’exclure à tout moment toutes personnes mettant en danger sa propre sécurité ou celle du groupe sans aucune compensation.
Les clients sont informés par le professionnel des risques de la randonnée et acceptent de continuer en toute connaissance de cause, tout en sachant que le rôle du professionnel est de minimiser ce risque mais que le risque 0 (zéro) n’existe pas dans aucun sport et en particulier dans les sports mécaniques en pleine nature.
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2.3 Evolution sur circuit

Chaque participant devra se conformer au règles de sécurité du circuit (règlement intérieur) et aux consignes particulières de l'encadrant. Le professionnel aura au préalable expliqué le fonctionnement du véhicule et effectué un entraînement.
Celui-ci décidera de la vitesse d'évolution en fonction des conditions climatiques, du véhicule et du niveau de chaque pratiquant en sachant que nous pourrions adapter cette vitesse au niveau du pratiquant le plus faible.
Le professionnel se réserve le droit d’exclure à tout moment toutes personnes mettant en danger sa propre sécurité ou celle du groupe sans aucune compensation.
Les clients sont informés par le professionnel des risques des sports mécaniques et acceptent de continuer en toute connaissance de cause, tout en sachant que le rôle du professionnel est de minimiser ce risque mais que le risque 0 (zéro) n’existe pas dans aucun sport et en particulier dans les sports mécaniques.
Le port du casque est obligatoire et la ceinture devra étre bouclée.
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2.4 Sécurité

Chaque élève devra se conformer aux règles élémentaires de sécurité dictées par le bon sens et énoncées par le professionnel. En cas de comportement dangereux pour lui-même ou pour les autres il pourra être exclus sans remboursement possible
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2.5 Véhicule et matériel de sécurité

L'école dégage toutes responsabilités sur la qualité et la fiabilité du véhicule et du matériel de sécurité amené et utilisé par les stagiaires. Par contre, le professionnel pourra conseiller l’élève sur ce matériel et aider celui-ci à son choix.
En randonnée, tous véhicules devra être conforme au code de la route, donc n'avoir subit aucune modification illégale et avoir un contrôle technique en cours de validité. Pour les circuits, le véhicule devra passer avec succès le contrôle technique du circuit.
Tout véhicule devra être assuré par le propriétaire, l'école ne prend pas en charge celle-ci et n'assure que ses propres véhicules
En cas d'un véhicule ou d'un matériel de sécurité qui présente un danger certain évident aux yeux du professionnel, il pourra exclure le stagiaire immédiatement sans remboursement ni aucune compensation possible.
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2.6 Casque et ceinture de sécurité

Pour tous les véhicules non équipés de ceinture de sécurité le port du casque est obligatoire en toute circonstance.
De même le port de lunettes de protection (si le casque n'est pas équipé de visière), de gants et de l’habillement adapté à l’activité sportive est obligatoire
Pour les véhicules équipés de ceintures de sécurité, le port du casque ainsi que celui des lunettes de protection, de gants et de l'habillement adapté à l'activité sportive pourra être exigé par le professionnel, qui est alors seul juge, dans toute circonstance jugée opportune par celui-ci.
Nous ne reprocherons jamais à un stagiaire d'être sur équipé de sa propre initiative !
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2.7 Rythme de la séance ou de la randonnée

Le professionnel est seul juge du déroulement de la prestation y compris des haltes obligatoires pour le réchauffement, hydratation, repos et restauration du stagiaire.
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3 Paiement : Le client règle toujours directement le prestataire.

3.1 Paiement du prestataire Didier LAROCHE

Les prestations ne peuvent être réglées que par :
* Espèces en Euro
* Chèques Français en Euro à l'ordre de Didier LAROCHE
* Carte Bancaire en Euro avec un supplément de 5% de frais
* Virement bancaire en Euro avec les frais bancaires supplémentaires + 5 %
* Dollars US aux taux de change du jour et avec un supplément de 5% de frais
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3.2 Paiement des autres prestataires indépendants

Les prestations ne peuvent être réglées que par :
* Espèces en Euro
* Chèques Français en Euro à l'ordre du ou des prestataires
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3.3 Paiement des autres prestations

Sauf conditions particulières mise en avant dans le descriptif du produit, les prestations extérieures seront réglées directement à ce prestataire dans le mode de paiement mise à disposition par celui-ci. L'école, n'étant pas une agence de voyage, elle n'avancera pas ces frais. Dans le cas contraire, le clients remboursera à l'Euro près ces prestations, l'école ne prenant aucun bénéfice sur ces prestations extérieures.
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© 1999/2014 - Auteur : Didier Laroche - Ecole de pilotage automaitrise.com - didierlaroche.com chez mondeinternet.com
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